Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOSELLE MACADAM SPORT
DEPARTEMENT DE LA MOSELLE, Collectivité Territoriale, DIRECTION DE LA COMMUNICATION

Numéro de dépôt :
3906089
Date de dépôt :
08/03/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANCY
Date d'expiration :
08/03/2022
MOSELLE MACADAM SPORT de DEPARTEMENT DE LA MOSELLE

Présentation de la marque MOSELLE MACADAM SPORT

Déposée le 8 mars 2012 par DEPARTEMENT DE LA MOSELLETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANCY), la marque française « MOSELLE MACADAM SPORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-15 du 13 avril 2012.

Le déposant est DEPARTEMENT DE LA MOSELLETODO domicilié(e) HOTEL DU DEPARTEMENT, BP 11096 - 57036 - METZ CEDEX 1 - France et immatriculée sous le numéro RCS 225 700 012 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEPARTEMENT DE LA MOSELLE, DIRECTION DE LA COMMUNICATION domicilié(e) HOTEL DU DEPARTEMENT, BP 11096 - 57036 - METZ CEDEX 1 - France.

La marque MOSELLE MACADAM SPORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3906089.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOSELLE MACADAM SPORT est expirée depuis le 8 mars 2022.

DEPARTEMENT DE LA MOSELLE a également déposé les autres marques suivantes : GARTEN OHNE GRENZEN , MANGEONS MOSELLAN , MOSELLE INFOS + , NOELS DE MOSELLE , AVENT SCÈNES , MOSELLE PASSION , MOSELLE MACADAM JEUNESSE , MAISON DES VINS DE MOSELLE , Moselle L'Eurodépartement , LA MOSELLE


DEPARTEMENT DE LA MOSELLE, Collectivité Territoriale, DIRECTION DE LA COMMUNICATION - HOTEL DU DEPARTEMENT, BP 11096 - 57036 - METZ CEDEX 1 - France - SIREN 225700012


DEPARTEMENT DE LA MOSELLE, DIRECTION DE LA COMMUNICATION - HOTEL DU DEPARTEMENT, BP 11096 - 57036 - METZ CEDEX 1 - France


Publication - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-15

Enregistrement avec modification - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-32

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) caractères d'imprimerie ; clichés. Papiers ; carton ; boites en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés : tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordure en papier ou en matières plastiques.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles, (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matière plastique ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes pochettes) en matière textile pour l'emballage.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Service d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d'abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaires sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.

Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation. Recyclage professionnel. Mise à disposition d'installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production de films sur bande vidéo. Location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.